Accueil Date de création : 05/02/08 Dernière mise à jour : 07/10/14 17:50 / 219 articles publiés

Liste des textes IAS/IFRS validés par l'Union européenne  (DOCUMENTATION) posté le mardi 18 mars 2008 10:34

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NORMES-IAS-IFRS

Liste des textes validés par l'Union européenne au 31-12-2007



 

Cadre conceptuel (Framework)

Ce texte, simplement publié au Journal Officiel de l'Union européenne, n'a pas été validé et n'a pas de caractère obligatoire. Il reste une référence quant aux principes comptables retenus et au choix d'une méthode adaptée.

Normes IAS



IAS 1 - Présentation des états financiers

IAS 2 - Stocks

IAS 7 - Tableaux des flux de trésorerie

IAS 8 - Méthodes comptables, changements d’estimations comptables et erreurs

IAS 10 - Événements postérieurs à la date de clôture

IAS 11 - Contrats de construction

IAS 12 - Impôts sur le résultat

IAS 14 - Information sectorielle (remplacé par l'IFRS 8)

IAS 16 - Immobilisations corporelles

IAS 17 - Contrats de location

IAS 18 - Produits des activités ordinaires

IAS 19 - Avantages du personnel

IAS 20 - Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l’aide publique

IAS 21 - Effets des variations des cours des monnaies étrangères

IAS 23 - Coûts d’emprunt

IAS 24 - Information relative aux parties liées

IAS 26 - Comptabilité et rapports financiers des régimes de retraite

IAS 27 - États financiers consolidés et individuels

IAS 28 - Participations dans des entreprises associées

IAS 29 - Information financière dans les économies hyperinflationnistes

IAS 31 - Participations dans des coentreprises

IAS 32 - Instruments financiers: présentation

IAS 33 - Résultat par action

IAS 34 - Information financière intermédiaire

IAS 36 - Dépréciation d’actifs

IAS 37 - Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels

IAS 38 - Immobilisations incorporelles

IAS 39 Instruments financiers: Comptabilisation et évaluation

IAS 40 Immeubles de placement

IAS 41 - Agriculture

IFRS



IFRS 1 - Première application des normes d'information financière internationales

IFRS 2 - Paiement fondé sur des actions

IFRS 3 - Regroupements d’entreprises

IFRS 4 - Contrats d’assurance

IFRS 5 - Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées

IFRS 6 - Prospection et évaluation des ressources minérales

IFRS 7 - Instruments financiers: Informations à fournir

IFRS 8 - Secteurs opérationnels

SIC



SIC 7 - Introduction

SIC-10 - Aide publique - Absence de relation spécifique avec des activités opérationnelles

SIC-12 - Consolidation — Entités ad hoc

SIC-13 - Entités contrôlées conjointement — Apports non monétaires par des coentrepreneurs

SIC-15 - Avantages dans les contrats de location simple

SIC-21 - Impôt sur le résultat — Recouvrement des actifs non amortissables réévalués

SIC-25 - Impôt sur le résultat — Changements de statut fiscal d’une entreprise ou de ses actionnaires

SIC-27 - Évaluation de la substance des transactions prenant la forme juridique d’un contrat de location

SIC-29 - Informations à fournir — Accords de concession de services

Interprétations IFRIC



IFRIC 1 - Variation des passifs existants relatifs au démantèlement, à la remise en état et similaires

IFRIC 2 - Parts sociales des entités coopératives et instruments similaires

IFRIC 4 - Déterminer si un accord contient un contrat de location

IFRIC 5 - Droits aux intérêts émanant de fonds de gestion dédiés au démantèlement, à la remise en état et à la réhabilitation de l'environnement

IFRIC 6 - Passifs découlant de la participation à un marché déterminé — Déchets d’équipements électriques et électroniques

IFRIC 7 - Application de l’approche du retraitement dans le cadre d’IAS 29 Information financière dans les économies hyperinflationnistes

IFRIC 8 - Champ d'application d’IFRS 2

IFRIC 9 - Réévaluation des dérivés incorporés

IFRIC 10 - Information financière intermédiaire et pertes de valeur (dépréciation)

IFRIC 11 - IFRS 2 – Actions propres et transactions intra-groupe

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2 commentaire(s)

  • bc-nomias

    ven. 11 avril 2008 09:15

    Votre question est intéressante mais il faudrait que vous précisiez plus ce que vous voudriez pour que je puisse y répondre de manière sérieuse.

  • achi mailto

    mar. 08 avril 2008 12:24

    avoir des infos sur l'influence des nouvelle norme IFRS sur l'evaluation des entreprises.


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